Le Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la compétence de la commune. Il est l'organe délibérant de la commune. Constitué par des conseillers élus au suffrage universel direct pour 6 ans, il est présidé par le Maire. Il se réunit environ 10 fois l’an lors de séances publiques. En savoir +

Séances du Conseil Municipal

Les séances du Conseil se déroule dans la salle du conseil municipal de la mairie principale et débutent à 19h.
Pour consulter les dates des prochains conseils municipaux, cliquez ici

Comptes-rendus et ordres du jour

Vous pouvez télécharger ci-dessous au format PDF les comptes-rendus et ordres du jour du Conseil Municipal. Les ordres du jour sont également consultables dans les vitrines réservées à l’affichage légal.
Le recueil des actes administratifs est aussi à votre disposition en Mairie. Vous pouvez le consulter sur simple demande au service du Conseil Municipal.
 

Contact

 MAIRIE PRINCIPALE 
1 rue de la Commune de Paris 1871
BP 4109
44341 Bouguenais Cedex
Tél : 02 40 32 29 29
 MAIRIE ANNEXE 
2, rue Célestin Freinet
Tél : 02 40 32 58 40
 
 ACCUEIL DU PUBLIC 
9h-12h / 14h-18h

 

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